Conditions Générales de Vente

1. Identification

AMA CONS3IL
Conseil pour les affaires et gestion de projets
Email : alex.mathe@ama-cons3il.com

2. Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre AMA CONS3IL et ses clients dans le cadre de prestations de conseil en gestion de projets, formation et audit.

3. Services proposés

AMA CONS3IL propose les services suivants :

• Chef de projet externalisé : mise à disposition d'un chef de projet expérimenté
• Formation : formations en gestion de projet, communication et productivité
• Audit : audit de projets avec rapport et plan d'actions

4. Devis et commande

Toute prestation fait l'objet d'un devis préalable. Le devis est valable 30 jours à compter de sa date d'émission. La commande est confirmée par la signature du devis par le client.

5. Tarifs et paiement

Les tarifs sont indiqués en euros HT. Le paiement s'effectue selon les modalités définies dans le devis. Sauf mention contraire, les factures sont payables à 30 jours.

6. Confidentialité

AMA CONS3IL s'engage à traiter de manière confidentielle toutes les informations communiquées par le client dans le cadre de la prestation.

7. Responsabilité

AMA CONS3IL s'engage à apporter tout le soin et la diligence nécessaires à la réalisation de ses prestations. Sa responsabilité est limitée au montant de la prestation concernée.

8. Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français. En cas de litige, les tribunaux de Paris seront seuls compétents.